Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP CHAMPENOIS
/
CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas
CAP CHAMPENOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4339621
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2027
CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas de CAP CHAMPENOIS

Présentation de la marque CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas

Déposée le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP CHAMPENOIS domicilié(e) 31, rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 789 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW CAP, Mme Caroline CARLIER domicilié(e) 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France.

La marque CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

CAP CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : FERMOBA , Fermoba la référence française de la menuiserie


CAP CHAMPENOIS, SAS - 31, rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France - SIREN 421789389


NEW CAP, Mme Caroline CARLIER - 31 rue du Val Clair, BP 504 - 51682 - REIMS Cedex 2 - France


Republication pour erratum - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Errata de la publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques. Fenêtres en aluminium, portes fenêtres en aluminium, clôtures métalliques, portes coulissantes métalliques, cadres métalliques pour portes coulissantes, vérandas métalliques, vérandas métalliques (structures), châssis de fenêtres métalliques, profilés aluminium, profils aluminium extrudé, portes en aluminium pour habitations, véranda métallique.

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques. Clôtures en matière plastique, portes coulissantes en vinyle, portes-fenêtres en vinyle, portes de garage non métalliques à usage domestique, volets en matière plastique, volets roulants non métalliques, volets extérieurs non métalliques pour fenêtres, volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment, portes vitrées, châssis non métalliques pour portes vitrées, châssis de fenêtres non métalliques, bardages non métalliques pour façades, matériaux de bardage non métalliques, panneaux de bardage non métalliques, fenêtres vinyle, portes vinyle.

Construction et démolition. Construction de véranda, pose de verre pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres, pose de verre isolant pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres.